INFO IMMOBILIER

Information immobilière sur la plus valus-value immobilière dans la région d'Alès.

Parution article le 24 février 2013 par ales cevennes immobilier. 3%.COM, votre agence immobilière sur Alès.

Plus-values immobilière.... définition

A la vente de votre bien immobilier il vous sera probablement possible, vu la conjoncture, de réaliser une plus-value. La plus-value immobilier c'est la différence entre le prix que vous avez achetez le bien à l'origine et le prix auquel vous l'avez revendu... agrémenté d'un certain nombre de critères. Cette plus-value immobilière est évidemment taxable, mais on peut bénéficier d'exonération dans certaines situations, notamment quand on vends sa résidence principale, qu'elle soit située dans la région d'Alès ou sur l'ensemble du térritoire exagonal.


L'impôt des plus-values immobilières s'applique aux ventes immobilières suivantes :

- La vente d'un bien immobilier, que ce soit un appartement, une maison ou un terrain,

- La vente des droits attachés à un bien immobilier, le meilleur exemple étant la vente d'une servitude, 

- La vente par le biais d'une société civile immobilière (non soumise à l'I.S.) ou d'un fonds de placement dans l'immobilier (FPI)

- Mais également pour l'échange de biens, le partage ou l'apport en société.


Comment calculer sa plus-value immobilière ?

Les quelques lignes ci-dessous sont là uniquement pour vous orienter et vous guider sur un calcul de la plus-value, rapprochez vous d'un professionel comme un notaire ou du centre des impôts d'Alès afin de vous faire réaliser le montant exact de la plus value.


Il faut déterminer en premier lieu le prix de vente du bien immobilier, ce prix est indiqué dans l'acte notarial et peut être augmenté de charges en capital et d'indemnités dont bénéficie le vendeur (voir le détail avec votre notaire). Mais de ce montant de cession on déduit également des frais de vente qui sont supportés par le vendeur comme les diagnostics DPE, amiante, plomb, électricité, etc.

Ensuite, il faut établir le prix d'acquisition qui est différent selon le type d'acquisition. Si vous achetez un bien immobilier sur Alès, et qu'il s'agit donc d'un achat, le prix d'acquisition va correspondre au prix réel augmenté de charges et indemnités bénéficiant au vendeur. Si nous ne sommes plus dans le cadre d'une vente, mais plutôt dans le cadre d'une donation ou d'une succession, le prix d'acquisition correspondra à la valeur retenue pour déterminer les droits de donation ou de succession.

Maintenant notre prix d'acquisition sera augmenté des frais d'acquisition qui pourront être des honoraires de notaire, des timbres fiscaux, ils peuvent d'ailleurs être calculés selon leurs montants réels ou évalués forfairement.

Depuis que vous avez acheté ce bien immobilier sur Alès, par exemple, vous y avez certainement entrepris des travaux de rénovation ou des travaux de réhabilitation. Certains de ces travaux réalisés par des artisans vont se rajouter au prix d'acquisition sauf si ils ont déjà été prix en compte dans le calcul de l'impôt sur le revenu. Ces travaux doivent être relativement importants, des frais de voirie pour un terrain ou de viabilisation, une extension de maison, un ravalement de façade, etc.,  pour être pris en compte, raprochez vous du centre des impôts d'Alès qui vous apportera les informations nécessaires.

La plue value est également réduite d'un abattement pour durée de détention par année de possession du bien immobilier, qu'il soit bâti ou non bâti, le régime dépend de la date à laquelle est effectuée la vente immobilière.

Une dernière mauvaise nouvelle.... si vous réalisez une moins-value, c'est à dire que vous vendez moins cher que vous n'avez acheté, vous ne pourrez pas la déduire de votre revenu global ou la déduire d'une vente future d'un autre bien immobilier.

Ne prenez pas votre calculette, car il sera plus judicieux de vous rapprocher de votre notaire ou... et du centre des impôts d'Alès.

Vous pouvez également vous rendre sur le site de l'ANIL : https://www.anil.org/outils/outils-de-calcul/plus-value/



 Dans certains cas vous serez exonérez de plus-value immobilière :

Résidence principale et dépendances (garages, aires de stationnement, cours..),

Bien dont le montant, ou chaque part indivise, ne dépasse pas 15.000 Euros ,

Ancien domicile d'une personne âgée accueillie en maison de retraite médicalisée ou d'un adulte handicapé hébergé en foyer d'accueil médicalisé avec certaines conditions, de ressources par exemple. Ne pas oublier qu'il faut que l'ancien domicile doit être vendu dans les 2 ans qui suivent l'entrée en établissement médicalisé et rester inoccupé durant cette période,

Ces trois cas sont les principaux, il existe en effet de nombreux autres cas particuliers, n'hésitez pas à vous rapprocher du centre des impôts d'Alès.

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Sandrine Pradeilles, votre agent commercial en immobilier sur Alès dans le Gard, vous conseille pour tout achat d'un bien immobilier : appartement, maison individuelle, maison de maître, mas en Cévennes et terrain à bâtir sur Alès et sa région.